Conseil Communal mardi 27 avril 2021

par Bernard Maton | Avr 24, 2021 | Information

Le dernier conseil communal s’est tenu mardi 27 avril 2021 de 18h00 à minuit

en la salle Calva d’Havré.

Le Conseil est rediffusé en live sur le réseau social Youtube.

Retransmission du Conseil

Nous portons à votre connaissance que le Conseil communal de ce mardi 27 avril se tiendra en la salle Calva d’Havré dès 18h00.

Le Conseil sera à nouveau retransmis en live sur notre chaîne Youtube

: https://www.youtube.com/user/VilledeMons.

Plateforme dédiée au Conseil communal

Les grandes décisions du Conseil communal de ce 27.04.21
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Nous vous invitons à prendre connaissance des grandes décisions prises lors du Conseil communal de ce mardi 27 avril 2021.

Projets de décision du Conseil communal
Prenez connaissance des infomations et documents utiles propres au Conseil de ce 23 mars 2021 en cliquant sur ce lien.
**Découvrez ci-dessous les grandes décisions prises lors du Conseil communal.**
Plaine de vacances adaptée pour les enfants porteurs d’un handicap
Validation de la convention de partenariat avec la Province du Hainaut :
Depuis 2007, afin de répondre à un besoin d’accueil extrascolaire non satisfait, la Ville de Mons et la Province de Hainaut, via le Centre Provincial d’Enseignement Spécialisé de Ghlin (CPESM) organisent une plaine de vacances adaptée pour les enfants porteurs d’un handicap, âgés entre 3 et 15 ans, et agréée par l’Office de la Naissance et de l’Enfance (ONE).
Le centre de vacances sera organisé du lundi 26 juillet au vendredi 6 août 2021 de 8h à 16h30, soit 10 jours (hors samedi, dimanche et jour férié) au sein des locaux du Service d’Accueil de Jour pour Adultes « Les Liserons » à Ghlin, rue Bonaert 29 (dépendance du Centre Provincial d’Enseignement Spécialisé de Mons).
Dans ce cadre, il y a lieu de faire valider par le Conseil communal, la convention de partenariat qui associera la Ville de Mons à la Province de Hainaut. A noter que cette convention détermine le profil des bénéficiaires, les modalités d’inscription et de participation du centre de vacances, la période, la durée et les coordonnées du centre, le personnel nécessaire à l’encadrement, le coût par jour pour les parents et les responsabilités des partenaires.
Les bénéficiaires de cette plaine de vacances restent les enfants à mobilité très réduite et à déficiences diverses (des troubles du comportement, de l’ouïe et/ou de la parole, une amblyopie ou cécité, des troubles mentaux légers, modérés ou sévères, une trisomie 21 simple, troubles autistiques, …). La participation financière des parents s’élève toujours à 5 € par jour (sans repas et transport).
Avant le COVID, l’accueil se situait entre 20 à 30 bénéficiaires, le nombre étant souvent lié à la lourdeur du/des handicaps des enfants accueillis. Aujourd’hui, avec les règles sanitaires en vigueur, ce nombre a été réduit à minimum 12 enfants. Si les mesures restent identiques jusqu’en juillet, ce minimum sera également le maximum pour garantir la sécurité de tous.
Taxe sur l’enlèvement des immondices et du traitement des déchets
Exercice 2021 :
Tout d’abord, précisons qu’il n’y a pas d’augmentation de la taxe pour les ménages. Le montant de la taxe est identique à celui de 2020 : isolé (83€), un ménage de deux ou trois personnes (145€), un ménage de quatre personnes et plus (187€).
Le Collège a décidéde revoir le règlement pour les personnes physiques (ent. individuelle), personnes morales (sociétés) ou les associations. L’objectif du Collège communal était de revoir la classification en fonction des commerces et de leur situation. Il n’y a pas d’augmentation.
Le Collège a donc revu la classification en fonction de la localisation, du secteur d’activité. Voici les changements :
Un établissement affecté, à une activité principale, de restauration, que les produits soient consommés sur place ou emportés lorsque l’immeuble, dont l’activité y exercée, est situé dans une des rues reprises dans « Mons zones 1 à 5 » (extra-muros) du calendrier de l’Hygea.
**En 2020, la taxe était de 356€, en 2021, elle passe à 250€ soit une diminution de 106€.**
Un débit de boissons lorsque l’immeuble, dont l’activité y exercée, est situé dans une des rues reprises dans « Mons zones 1 à 5 » (extra-muros) du calendrier de l’Hygea.
**En 2020, la taxe était de 356€, en 2021, elle passe à 187€ soit une diminution de 169€.**
Un débit de boissons lorsque l’immeuble, dont l’activité y exercée, est situé dans une des rues reprises sous le vocable « Mons intramuros » du calendrier de l’Hygea.
**En 2020, la taxe était de 356€, en 2021, elle passe à 250€ soit une diminution de 106€.**
Une activité (industrielle, artisanale, agricole, horticole, commerciale, financière, ou autres) différente que celles énumérées aux différents points lorsque l’immeuble, dont l’activité y est exercée, est situé dans une des rues reprises sous le vocable « Mons intramuros » du calendrier de l’Hygea.
**En 2020, la taxe était de 356€, en 2021, elle passe à 250€ soit une diminution de 106€.**
dont l’activité y exercée occupe plus de cinq personnes lorsque l’immeuble est situé dans une des rues reprises dans « Mons zones 1 à 5 » du calendrier de l’Hygea.
**En 2020, la taxe était de 356€, en 2021, elle passe à 250€ soit une diminution de 106€.**
Construction d’un préau à l’École des Sorbiers
Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) :
Le Collège communal estime qu’un enseignement de qualité passe également par la mise à disposition des écoles, d’infrastructures aussi de qualité. C’est pourquoi, il demande au Conseil communal d’approuver le cahier des charges et le montant estimé d’un marché public qui vise à remplacer le préau vétuste ainsi que le revêtement de sol de l’école des Sorbiers.
Les élèves de maternelle de cette école disposent actuellement d’un préau destiné à être démonté dans le cadre des travaux de renouvellement des toitures de l’école. Au vu de la situation existante, il est proposé d’implanter un nouveau préau en lieu et place de celui déjà existant, tout en augmentant la surface couverte, ce qui permettrait d’accueillir un plus grand nombre d’enfants lors des différentes plages récréatives des journées scolaires.
Il est également préconisé de remplacer le revêtement de sol existant par un revêtement amortissant, plus adapté pour des enfants de maternelle et aux dimensions du préau.
Remplacement des menuiseries extérieures de l’école d’Harmignies
Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) :
Le Collège communal demande au Conseil communal d’approuver les conditions et le mode de passation d’un marché public, visant à remplacer les menuiseries extérieures de l’école communale d’Harmignies.
Les actuelles menuiseries extérieures des bâtiments existants (primaire, salle de gym et bâtiment administratif) sont vétustes. Elles n’assurent plus aucune étanchéité et ne répondent, de ce fait, plus aux normes d’isolation actuelles. Ces châssis seront donc remplacés par des ensembles qui apporteront un confort thermique et acoustique.
Les nouveaux seront en aluminium avec un double vitrage feuilleté. Ils répondront aux dernières normes en vigueur relatives aux exigences thermiques. Des stores intérieurs seront également prévus en lieu et place des tentures/stores où le mécanisme ne fonctionne plus. Leur pose apportera donc le confort nécessaire ainsi que la protection adéquate aux élèves et professeurs dans les classes.
Points Divers
Le Collège remet un avis défavorable à la demande de permis d’urbanisme introduite par SA TELENET GROUP :
En février dernier, la SA TELENET GROUP avait introduit une demande de permis d’urbanisme concernant l’installation d’une station de télécommunication, impliquant la mise en place de plusieurs antennes. Celles-ci auraient été installées en hauteur, sur un bien déjà existant situé rue des Capucins et Passage du Centre.
Le Collège communal a remis un avis défavorable à ce projet. Une décision prise sur base d’une évaluation menée par les services techniques de la Ville de Mons, incluant une visite des lieux, menée en 2017, par la Zone de secours Hainaut-Centre. Lors de cette évaluation, plusieurs éléments ont été pointés, orientant la décision négative du Collège communal concernant ce projet. Les principaux sont :
L’impact visuel sur les biens environnant et notamment les logements situés à proximité immédiat.
Une quinzaine de stations-relais sont déjà présentes intra-muros. Le Collège communal estime qu’il y aurait lieu d’étudier les possibilités de mutualiser les antennes sollicitées avec une desdites stations sur les structures existantes. Cela répondrait notamment à la politique de regroupement des opérations sur un même site prônée par la Région wallonne visant à éviter, entre autres, la prolifération d’antennes dans nos paysages. Mais à l’examen de la demande de permis, il apparaît que seuls quelques sites alternatifs ont été étudiés par la SA TELENET GROUP.
La parcelle concernée par l’installation de cette station de télécommunication est située en « Périmètre d’intérêt culturel, historique ou esthétique ». En effet, elle est localisée à une faible distance du site classé composé du Beffroi de Mons, du square et des vestiges de l’ancien château des Comtes de Hainaut. Compte tenu du relief de la Ville, l’installation pourra potentiellement impacter de manière significative le paysage depuis le Beffroi de Mons. Le problème, c’est que la demande de permis d’urbanisme remise par l’intéressé ne comporte aucune étude paysagère garantissant l’intégration du dispositif dans l’environnement.
La zone où serait située cette station de télécommunication est trop peuplée. De ce fait, implanter une telle structure dans un site aussi densément peuplé n’est pas judicieux.
Enfin, la demande de permis concerne un bien situé au sein d’un ensemble immobilier communément dénommé « Passage du centre » à Mons. En 2017, la Zone de secours Hainaut-Centre avait procédé à une évaluation des lieux. Elle avait alors constaté une non-conformité du lieu visé par la demande de permis. Depuis, ce même lieu est toujours non-conforme. De ce fait, l’installation d’une station de télécommunication ne peut être envisagée sur un bâtiment dont la non-conformité en matière d’incendie est attestée par la Zone de secours Hainaut-Centre et compromet la sécurité publique. L’accessibilité à la structure en vue de son installation et de son entretien est également compromise.
Cité administrative :
Afin d’améliorer les conditions de travail des agents communaux, le Collège communal prévoit de développer, durant cette législature, une cité administrative, comme stipulé dans le Programme Stratégique Transversal (PST).
A ce titre, et dans le but de pouvir avancer à court terme, le Collège envisage de louer deux plateaux dans les anciens bâtiments de BNP Paribas récemment achetés par l’Umons. Plusieurs services viendront ainsi s’y implanter, ce qui libérera des locaux à la rue Neuve et à l’Hôtel de Ville. Ceci permettra d’autres réaffectations en cascade.
Recours Conseil d’État :
La Ville de Mons a gagné son recours contre la Région Wallonne devant le Conseil d’État concernant la taxation des parkings des supermarchés et des centres commerciaux. Pour rappel, ce règlement taxe ne touche pas les automobilistes mais bien les centres commerciaux ou les magasins propriétaires de grands parkings gratuits (plus de 50 places). Ces parkings occupent à bas coûts de vastes terrains en périphérie, détournant la clientèle du centre-ville.
Le Conseil d’État a donné raison à la Ville de Mons, qui avait introduit son recours contre l’interdiction que lui infligeait la Région Wallonne d’augmenter la taxe à 150€ (contre 100€ auparavant) par emplacement.
Un quatrième compost collectif de quartier pour la Ville de Mons :
Depuis le début de la mandature, le Collège communal a à cœur de soutenir des projets proposés par les Montoises et Montois eux-mêmes. C’est donc logiquement qu’il a accepté de soutenir le projet d’un résident de l’Allée des Oiseaux, d’installer dans son quartier un compost collectif.
Trois composts collectifs existent déjà à Mons (Jardin Fernand Dumont, Square Gustave Jacobs et Parc de Messines) et connaissent un réel succès. Le nombre d’adhérents à un tel dispositif ne cesse d’augmenter. Il est donc tout à fait envisageable pour le Collège de réitérer l’expérience dans le quartier de l’Allée des Oiseaux à Mons.
Plus précisément, ce quatrième dispositif de compostage sera situé sur un emplacement jouxtant la Maison de Quartier. Son installation ne devrait coûter que 150 euros maximum.
L’intercommunale Hygea dispose de tout le matériel nécessaire pour la réalisation de ce compost collectif (quatre bacs de compostage et des seaux de compost ainsi que des autocollants). Elle a déjà accepté de le mettre gracieusement à disposition des intéressés.
« Le cabaret des Amis », un dîner spectacle virtuel en soutien à l’Horeca qui se déroulera à Mons :
La société « Diagonale Productions », en compagnie de certains humoristes (dont des participants notamment au Grand Cactus), présente « Le Cabaret des Amis ». Il s’agit d’un concept unique en son genre qui propose un dîner-spectacle virtuel, en soutien aux secteurs de l’horeca et culturel.
En commandant un repas (entrée-plat-dessert au prix unique de 30€) auprès d’un restaurateur local participant à l’action, les clients reçoivent également un lien pour visionner de chez eux ce spectacle intitulé « Le Cabaret des Amis », qui sera diffusé le samedi 1er mai en soirée. Le retrait des menus se fera uniquement le jour du spectacle, pour être sûr que la Bière des Amis et le flyer avec le code spectacle se trouvent bien sur place au moment des enlèvements.
Relancer le secteur culturel ainsi que l’Horeca est l’une des priorités du Collège. Depuis plus d’un an, il vient en aide sous différentes formes aux secteurs les plus touchés par la crise sanitaire. C’est pourquoi, le Collège, pour poursuivre ses efforts, a décidé que la dépense pour la cession du spectacle (4.000€ HTVA) sera entièrement prise en charge par la Ville. L’action est donc totalement gratuite pour les commerces participants.
Covid-19 : Nouvelle exonération de taxes :
Afin de relancer l’économie et la culture locale, le Collège communal a décidé de supprimer pour l’exercice 2021 une série de taxes et de redevances touchant les secteurs impactés par la crise.
Depuis plus d’un an maintenant, la Ville de Mons agit pour aider les secteurs mis en grande difficulté par la pandémie de la Covid-19. Toujours dans cette optique, le Collège communal entend poursuivre ses efforts pour relancer l’économie et la culture locale, en exonérant de diverses taxes les secteurs durement touchés par la crise. En outre, le Gouvernement wallon a pris des mesures de soutien en vue de favoriser l’allègement de la fiscalité locale.
Complémentairement aux exonérations de taxes pour les secteurs de l’Horeca, les taxes sur les spectacles et les divertissements seront supprimées pour l’exercice 2021. La Région wallonne s’est en effet engagée à compenser les pertes (totale ou partielle) de recettes des pouvoirs locaux, selon les modalités prévues par une circulaire du 25 février 2021.
**Le Collège communal a donc décidé de supprimer, pour l’exercice 2021, les taxes touchant les secteurs des spectacles et des divertissements :**
la taxe sur les spectacles et divertissements
la taxe sur les emplacements de parkings mis gratuitement à disposition.
En outre, le Collège communal a décidé de ne pas appliquer les taxes (ci-dessous) aux secteurs de l’Horeca, des activités foraines et maraîchères, des salons de coiffure, de soins et d’autres entretiens corporels, des attractions touristiques, culturelles, des secteurs de l’hébergement touristiques, des organisations de salons et de congrès, des activités de sport et de loisirs, des secteurs de l’évènementiel, des agences et organisateurs de voyages, des services de taxi, les auto-écoles ainsi que certains commerces de détail plus particulièrement impactés pour l’exercice 2021.
**Liste des taxes et redevances supprimées :**
Force motrice ;
Enseignes ;
Panneaux publicitaires fixes ;
Diffusion publicitaire toutes boîtes ;
Enlèvement des immondices ;
Egouts ;
Paris aux courses ;
Occupation du domaine public (terrasses, chevalets, étales et braderie) ;
Taxes et redevances diverses sur les entreprises.
Pour rappel, sur proposition du Collège, le Conseil communal du 23 mars 2021, avait déjà décidé de ne pas appliquer, pour l’exercice 2021, les taxes et redevances ci-dessous touchant les secteurs susmentionnés :
Taxe sur les débits de boissons;
Redevance pour l’occupation d’emplacements sur les marchés publics hebdomadaires;
Redevance sur le placement de terrasses, tables et chaises (y compris les chevalets) ;
Redevance sur l’occupation du domaine public lors des activités foraines et de gastronomie foraine ;
Redevance sur l’occupation du domaine public dans un but commercial, portant sur ces commerces ;
(Ambulants/HORECA) -> lors de différents événements tels que le marché aux fleurs de la Ducasse de Messines, la fête du chocolat, la braderie de la Ducasse de Mons ;
Taxe de séjour.
Pour rappel, depuis mai 2020, la Ville de Mons a lancé un vaste plan de relance d’une nature et d’une ampleur inégalée pour le tissu socio-économique, associatif, culturel et sportif local. Le Collège communal a d’abord débloqué un budget de près de 8 millions d’euros pour soutenir via des primes défiscalisées de 5.000 euros pour les commerçants et de 7.500 euros pour l’Horeca. Dans un second temps, la Ville de Mons a à nouveau libéré deux primes supplémentaires de 2.500 à 4.000 euros pour les secteurs toujours à l’arrêt.

En parallèle, la Ville de Mons a également lancé une série d’initiatives tels que l’heure de stationnement gratuite en centre-ville ou encore, la plateforme 100% montoise d’e-shopping (https://www.jachetemontois.be/).

Les ordres du jour et les annexes propres au Conseil communal sont accessibles sur cette plateforme dédiée (matière, mandataire, annexes).

Ordre du jour de la séance
SEANCE PUBLIQUE
Rapporteur : Cabinet de Monsieur MARTIN
Service : Direction générale
1 Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 23 mars 2021
2 Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 08 avril 2021
3 Remplacement d’un conseiller de l’Action Sociale
4 Démission d’un conseiller communal
5 Prestation de serment et installation d’une conseillère communale en remplacement d’un conseiller
communal démissionnaire
6 Formation du tableau de préséance des Conseillers communaux
Service : Directeur Financier
7 Dotation 2021 de la Ville de Mons à la Zone de Secours Hainaut Centre
Service : GRH : Personnel Non- enseignant
8 PERSONNEL NON ENSEIGNANT – Fixation montants indemnité pour frais funéraires à dater du
01/01/2021
Service : Police
9 Mons – Vieux Chemin de Binche – circulation interdite au + 5 T
10 Règlementation du Stationnement – rue G. Mabile à Havré
11 Création emplacement PMR – rue du Moulin d’en Haut à Flénu
12 Règlement du stationnement – rue G. Bachy à Spiennes
13 Création emplacement PMR – rue Demalzine à Jemappes
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
2 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
14 Création de zones d’évitement striées – rue E. Vandervelde à Cuesmes
15 Mons – rue E. Vandervelde – Zone d’évitement striée
16 Sens unique de circulation – Mons – Chemin de la Poterie
17 Cuesmes – rue des 3 Coulons – Zone d’évitement striée
18 Mons – Chemin du Canon – création d’un passage pour piétons
19 Zone de livraison – Mons – rue Jean Lescarts
20 Création d’un emplacement PMR – Nimy – Chemin des Wartons
21 Création d’un emplacement PMR – Cuesmes – rue des Combattants
22 Jemappes – rue Clémenceau – abrogation PMR
23 Cuesmes – rue du Tournesol – abrogation d’un PMR
24 Cuesmes – rue Cache Après – abrogation PMR
25 Cuesmes – Voie de Wasmes – abrogation PMR
26 Saint – Symphorien – Chaussée Roi Baudouin – création PMR
Service : Prévention
27 1.2021.1 : Règlement des primes à la sécurisation des logements
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
3 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
Rapporteur : Cabinet de Madame HOUDART
Service : Education : Activités Extrascolaires
28 PST 8.2.1 – Plaine de vacances adaptée pour enfants porteurs d’un handicap: approbation de la
convention de partenariat avec la Province de Hainaut (PST 8.2.1-PVA 2021 – 1)
Rapporteur : Cabinet de Madame De JAER
Service : Environnement -Transition Ecologique / Propreté Publique
29 Gestion des déchets – coût vérité prévisionnel 2021
Rapporteur : Cabinet de Monsieur POURTOIS
Service : Régie Foncière : Gest. patrimoniale
30 NS/CP 1376: Projet « Quartier Gare-Congrès » / Aménagement des abords de la gare : Place Léopold
et Place des Congrès / Accord sur le projet d’acte établi par le Comité d’Acquisition d’Immeubles.
31 Cuesmes, rue de l’Auflette – Incorporation d’emprises dans le domaine public communal / Accord
sur les projets d’actes de vente.
Rapporteur : Cabinet de Madame OUALI
Service : Directeur Financier
32 Situation de caisse au 31 décembre 2020 – prise de connaissance
33 Situation de caisse au 30 septembre 2020 – prise de connaissance
Service : Service de Gestion Financière : Comptabilité
34 Prolongation du délai d’approbation Fabriques d’églises – Année 2021
35 ASBL Centre Educatif et Culturel Cinématographique Montois (Plaza Art) – Demande de garantie Ville
(225.000 € et 30.000 €)
Service : Service de Gestion Financière : Taxes – Enrôlement
36 Taxe sur l’enlèvement des immondices – Traitement des immondices – 04001/363-03 – Exercice 2021
37 Secteurs du spectacle et des divertissements – Délibération générale adoptant des mesures
d’allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
4 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
38 Autres secteurs (que les secteurs du spectacle et divertissements) plus particulièrement touchés –
Délibération générale adoptant des mesures d’allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire
du Covid-19
Service : Economie et Animations : Cellule Sports
39 PST 13.2.10 – Financement de la nouvelle infrastructure du Ascalon Hockey Club
Service : Service de Gestion Financière : Gestion des ASBL
40 Maison de la Laïcité de Mons – Approbation des comptes et bilans 2019
Rapporteur : Cabinet de Monsieur BERNARD
Service : Services Techniques : Bureau d’études – Voirie
41 Impasse du Fisch Club – 7000 Mons: Proposition de modification à la voirie communale /
modification Plan d’Alignement – Dépôt de la demande par le Conseil communal par envoi au
Collège communal (Art.8 Décret du 06.02.2014)
Rapporteur : Cabinet de Madame MARNEFFE
Service : Cellule Projets
42 W2020/VOIRIES_Fétis-Athénée-5 Visages_Approbation des conditions du marché et du mode de
passation (procédure ouverte)
Service : Marchés Publics : Fournitures et Services
43 BE.2021/138.037.00/NGP – Ateliers Caserne Cabuy, construction d’une serre, honoraires auteur de
projet – Approbation des conditions (In-House)
Service : Marchés Publics : Travaux
44 BE/2020/722.199.00 (2021)/VT – École des Sorbiers, construction d’un préau – Approbation des
conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication
préalable)
45 Indicateur n° BE.2021/RF.Ilôt G.Place – Bâtiments de l’Ilôt de la Grand’Place, renouvellement des
menuiseries – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure
négociée directe avec publication préalable)
46 Indicateur n° BE.2021/Sub.722.174.00 – École d’Harmignies, remplacement des menuiseries
extérieures – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée
sans publication préalable)
47 BE.2021/W2020/MAT/41-43 R.Clef – Wallonie – 2020.EU – Maternité commerciale: Travaux de
rénovation de l’immeuble sis Rue de la Clef 41-43 / Lot 1 Architecture et Techniques spéciales et
Lot 2 Peinture (PST action 14.3.2) – Approbation des conditions du marché et du mode de passation
(Lot 1 : procédure ouverte et Lot 2 : procédure négociée sans publication préalable)
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
5 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
Rapporteur : Cabinet de Madame MEUNIER
Service : Plan de Cohésion Social – Service Egalité des Chances et Citoyenneté
48 Avis d’initiative « Mons, commune hospitalière » – Conseil Consultatif des Personnes Immigrées
SEANCE À HUIS-CLOS
Rapporteur : Cabinet de Monsieur MARTIN
Service : GRH : Personnel Non- enseignant
49 GRH/RM- Prolongation congé parental à 1/5ème temps à accorder à un ouvier qualifié
50 GRH-IZ-PREV : Interruption de carrière d’1/2 temps dans le cadre du congé parental d’une Graduée
spécifique (assistante sociale) – MB
51 GRH – GG – Mise en disponibilité pour maladie d’une employée d’administration
52 GRH/LS – Démission d’un employé d’administration définitif
53 GRH/SH/PO/FF/2021 – Prorogation de l’octroi d’allocations de fonctions supérieures (personnel
encadrement Régie des Trvx)
54 GRH/SH/PO/10662/IC – Prorogation interruption partielle de carrière pour assistance médicale
accordée à un Contremaître en chef
55 GRH/SH/APE/FS – Octroi d’un congé pour convenances personnelles à temps plein à un Attaché
spéc. – Autorisation
Service : Archives
56 Archives – Donation ASBL Seniors Club de Mons
Service : Service des Affaires Juridiques
57 Acte de naissance – procédure en rectification d’acte
58 Acte d’adoption – procédure en annulation d’acte (1)
59 Acte d’adoption – procédure en annulation d’acte (2)
60 Acte de mariage – procédure en annulation d’acte
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
6 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
Rapporteur : Cabinet de Madame HOUDART
Service : GRH : Personnel Enseignant
61 4226/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à mitemps, à dater du 4.03.2021
62 4400/Désignation d’un Bachelier en éducation physique, en qualité d’instituteur primaire, à titre
temporaire dans un emploi non vacant, à dater du 1.03.2021
63 4412/Réaffectation à titre temporaire dans un emploi non vacant, d’une maîtresse de religion
islamique, à dater du 4.01.2021
64 4412/Réaffectation à titre temporaire dans un emploi vacant, d’une maîtresse de religion islamique, à
dater du 4.01.2021
65 4367/Désignation d’une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire dans un emploi non
vacant, à raison de 3 périodes/semaine, du 14.09.2020 au 25.09.2020
66 4342/Désignation d’une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire dans un emploi non
vacant, à dater du 1.09.2020
67 4344/Désignation d’une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire dans un emploi non
vacant, à raison de 20 périodes/semaine, à dater du 1.09.2020
68 4342/Désignation d’une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire dans un emploi vacant,
pour l’année scolaire 2020-2021
69 4344/Désignation d’une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire dans un emploi vacant, à
raison de 1 période/semaine, du 1.09.2020 au 30.09.2020
70 4367/Désignation d’une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire dans un emploi vacant, à
raison de 3 périodes/semaine
71 3878/Réaffectation d’une maîtresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi non
vacant
72 64/Fixation des prestations des maîtres de philosophie et citoyenneté 2020-2021
73 4183/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à
raison de 2 périodes/semaine, du 1.09.2020 au 30.09.2020
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
7 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
74 4112/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à
raison de 1 période/semaine, à dater du 1.10.2020
75 3938/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à
raison de 2 période/semaine, à dater du 1.10.2020
76 4183/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à
raison de 6 périodes/semaine, à dater du 1.09.2020
77 4112/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à
raison de 1 période/semaine, à dater du 1.10.2020
78 4344/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à
raison de 2 périodes/semaine, à dater du 1.09.2020
79 3759/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à
raison de 1 période/semaine, à dater du 1.09.2020
80 4175/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à
raison de 2 périodes/semaine, à dater du 1.09.2020
81 4383/Désignation d’une institutrice maternelle, en qualité d’institutrice primaire, à titre temporaire
dans un emploi non vacant, à temps plein, à dater du 17.03.2021
82 4374/Désignation d’un bachelier en éducation physique, en qualité d’instituteur primaire, à temps
partiel, à dater du 17.03.2021
83 4368/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant, à temps
plein, à dater du 15.03.2021
84 113/Fixation des prestations des maîtres de religion catholique pour l’année scolaire 2020-2021
85 4218/Démission de ses fonctions en vue de sa mise à la retraite d’une maîtresse de religion
catholique réaffectée.
86 4226/Désignation d’une maîtresse de morale, à titre temporaire dans un emploi vacant, du 1.09.2020
au 30.09.2020
87 4183/Désignation d’une maîtresse de morale laïque, à titre temporaire dans un emploi vacant 2020-
2021
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
8 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
88 4183/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi vacant 2020-
2021
89 4342/Désignation d’une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire dans un emploi non
vacant, au 1.09.2020 et au 4.01.2021
90 4112/Désignation d’une maîtresse de citoyenneté, à titre temporaire dans un emploi vacant 2020-
20201
91 4333/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi vacant, à dater du
1.09.2020
92 3435/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi vacant, à raison de 10
périodes/semaine, à dater du 1.09.2020
93 4360/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi vacant, à temps plein,
à dater du 1.09.2020
94 4366/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi vacant, à raison de 12
périodes/semaine, à dater du 1.10.2020
95 4124/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi vacant, à raison de 2
périodes/semaine, à dater du 1.10.2020
96 4341/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi vacant, à raison de 1
périodes/semaine, à dater du 1.10.2020
97 4365/Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire dans un emploi vacant, à raison de 1
période/semaine, à dater du 1.10.2020
98 4374/Désignation d’un bachelier en éducation physique, en qualité d’instituteur primaire, à titre
temporaire dans un emploi non vacant, à dater du 29.03.2021
99 4218/Réaffectation d’une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire dans un emploi vacant,
à dater du 4.01.2021
100 3540 – Octroi d’une interruption partielle de carrière, à 1/5ème temps, dans le cadre du congé
parental à une institutrice maternelle définitive
101 1044/Fixation des prestations des maîtres de morale laïque pour l’année scolaire 2020-2021
Ville de Mons
Province de Hainaut
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Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
9 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
102 4407/Désignation d’une maîtresse d’éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non
vacant, à raison de 20 périodes/semaine, à dater rétroactivement du 23.02.2021
103 4183/Désignation d’une maîtresse de morale, à titre temporaire dans un emploi non vacant
104 4226/Désignation d’une maîtresse de morale, à titre temporaire dans un emploi non vacant
105 3507 – Octroi d’un congé pour prestations réduites à mi-temps pour raisons médicales à une
institutrice maternelle définitive
106 4399 – Désignation d’une puéricultrice, en qualité d’institutrice maternelle, à titre intérimaire
107 4218/Reconduction de réaffectation d’une maîtresse de religion catholique, à dater du 1.09.2020
108 3397/Réaffectation d’un maître de religion protestante, à titre temporaire
109 4309 – Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire
110 4397 – Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire
111 3965 – Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire
112 3965 – Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire
113 4309 – Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire
114 4399 – Désignation d’une puéricultrice, en qualité d’institutrice maternelle, à titre intérimaire
115 4399 – Désignation d’une puéricultrice, en qualité d’institutrice maternelle, à titre intérimaire
116 4399 – Désignation d’une puéricultrice, en qualité d’institutrice maternelle, à titre intérimaire
117 4404 – Désignation d’un puériculteur, en qualité d’instituteur maternel, à titre intérimaire
118 4399 – Désignation d’une puéricultrice, en qualité d’institutrice maternelle, à titre intérimaire
119 4399 – Désignation d’une puéricultrice, en qualité d’institutrice maternelle, à titre intérimaire
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Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
10 / 11
Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00
120 4309 – Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire
121 4397 – Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire
122 4309 – Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire
Service : Education : Activités pédagogiques
123 64/recommandations pour le plan de pilotage du groupement du Trieu (vague 2)
Service : Education : Activités Extrascolaires
124 64/recommandations pour Plan de pilotage de l’école des Canonniers (vague 2)
Rapporteur : Cabinet de Monsieur POURTOIS
Service : Régie Foncière : Gest. patrimoniale
125 CALVA GHLIN – Désignation du comité de contrôle, du comité de gestion quotidienne et du
représentant de la ville – Modification
Rapporteur : Cabinet de Madame OUALI
Service : Economie et Animations : Associations
126 ASBL RAEC Mons 44 – Représentation de la Ville de Mons
Service : Service de Gestion Financière : Comptabilité
127 Ethias – Désignation membre du Client Board/Comité consultatif
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Le Conseil Communal Grand-Place 22
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Conseil Communal du 27 avril 2021 à 18H00

https://www.mons.be/actualites/conseil-communal-du-27-avril-2021

Décisions du comité de concertation du 23 avril 2021

par Bernard Maton | Avr 23, 2021 | Information

Le Comité de concertation établit les règles concernant les terrasses extérieures

Date: 23 avril 2021

Le gouvernement fédéral et les gouvernements des entités fédérées, réunis au sein du Comité de concertation, ont aujourd’hui concrétisé des décisions antérieures.

1. Confirmation de la fin de la pause pascale (bulle extérieure, commerces et métiers de contact)

Le Comité de concertation reconfirme la fin de la pause pascale le 26 avril. Cela signifie qu’à partir de lundi, il est possible de se rencontrer à l’extérieur par groupe de dix personnes.

À partir de lundi, les commerçants peuvent à nouveau recevoir leurs clients sans rendez-vous. Il n’est plus obligatoire de faire ses achats seul ; l’on peut être accompagné par un autre membre du foyer.

Les métiers de contact non médicaux – dont les coiffeurs et les spécialistes de la beauté – rouvrent sous les conditions de protocoles renforcés.

2. Terrasses

Les conditions de l’ouverture des terrasses ont été fixées comme suit :

Maximum 4 personnes par table (ou personnes du même foyer)
Au moins 1,5 mètre entre les tablées
Places assises à table uniquement
Port du masque obligatoire pour le personnel et les clients tant qu’ils ne sont pas assis à table
Service au bar non autorisé
Possibilité pour les clients d’accéder ponctuellement et brièvement à l’espace intérieur pour utiliser les infrastructures sanitaires, pour accéder à la terrasse ou pour payer.
Heures d’ouverture limitées de 8h00 à 22h00

3. Événements

Le Comité de concertation a également entériné les décisions antérieures relatives au secteur culturel et événementiel pour le mois de mai. Cela concerne des événements majeurs tels que des représentations culturelles et autres, des compétitions et des foires commerciales.

Cela signifie que les activités en extérieur réunissant jusqu’à 50 personnes seront autorisées pendant le mois de mai. Une série d’événements tests en intérieur seront par ailleurs organisés.

Au mois de juin, les activités en extérieur seront possibles jusqu’à 200 personnes. Pour les activités en intérieur, l’occupation maximale de la salle sera de 75% du CIRM (Covid Infrastructure Risk Model), avec un plafond de 200 personnes.

Le port du masque et le respect d’une distance physique appropriée seront toujours obligatoires lors des événements intérieurs et extérieurs. En ce qui concerne les événements organisés à l’intérieur, les participants devront toujours être assis.

4. Activités de jeunesse et des clubs

Le Comité de concertation reconfirme qu’à partir du 8 mai, les activités organisées (p. ex. club sportif ou association) à l’extérieur seront autorisées avec un maximum de 25 participants et ce, pour tous les âges, sans public et sans nuitée. Les enfants jusqu’à 12 ans inclus peuvent se retrouver à l’intérieur avec 10 participants maximum.

À partir du 25 juin, les activités organisées à l’intérieur et à l’extérieur seront autorisées avec un maximum de 50 participants. Concernant les camps de jeunes, les nuitées seront aussi autorisées à partir de cette date. Les foires et brocantes et marchés aux puces non professionnels, seront également autorisés à partir de juin.

5. Importance de la vaccination et responsabilité personnelle

La réouverture progressive de l’économie et la reprise de la vie sociale suivent le rythme de la campagne de vaccination. Le Comité de concertation appelle donc les citoyens à se faire vacciner : lorsque que vous recevez une invitation à vous faire vacciner, prenez rendez-vous immédiatement. Cette invitation est un ticket non seulement pour votre liberté, mais aussi pour notre liberté à tous.

L’assouplissement des règles se fait étape par étape. Plus de liberté signifie aussi plus de responsabilité individuelle. En veillant à la sécurité de tous dans les jours et les semaines à venir, nous pourrons envisager un bel été.

Vous trouverez plus d’informations sur: https://centredecrise.be/fr/news/gestion-de-crise/le-comite-de-concertation-etablit-les-regles-concernant-les-terrasses

Le Comité de concertation donne son feu vert à l’ouverture des terrasses le 8 mai

Date: 28 avril 2021

Cet après-midi, le Comité de concertation a donné par voie électronique son feu vert à l’ouverture des terrasses à partir du samedi 8 mai.

Le Comité de concertation a constaté que les deux conditions d’ouverture posées à l’ouverture des terrasses sont remplies. Le 8 mai, le groupe des plus de 65 ans aura atteint un taux de vaccination de plus de 80 % et la situation dans les unités de soins intensifs est meilleure aujourd’hui qu’il y a deux semaines.

Entrée en vigueur du plan « plein air »

Les autres éléments du plan « plein air » entreront également en vigueur le 8 mai, comme la suppression du couvre-feu. Entre minuit et 5 heures du matin, il sera interdit de se rassembler à plus de trois personnes (sauf s’il s’agit de membres d’un même foyer).

Les événements, les spectacles culturels et les offices religieux pourront se dérouler à l’extérieur et rassembler un maximum de 50 personnes. Les parcs d’attractions, les brocantes et marchés aux puces professionnels seront à nouveau autorisés, ainsi que les activités de plein air organisées réunissant un maximum de 25 personnes.

Cours en présentiel à 100% dans le secondaire

Le Comité de concertation a également entériné la décision des ministres de l’Enseignement de passer à un enseignement en présentiel à 100 % pour les deuxième et troisième degrés de l’enseignement secondaire à partir du 10 mai 2021.

Le Comité de concertation souligne que le maintien des écoles ouvertes reste un objectif essentiel, car il contribue très largement au bien-être mental des jeunes.

Plus d’informations :

Site principal : Info-coronavirus.be
Numéro général : 0800 14 689
Conférences de presse : news.belgium.be

Pas à pas : ouverture des terrasses. Comité de concertation 23 avril 2021. De 8h à 22h. 1M50 entre chaque tablée. Max. 4 pers. par table (sauf si du même foyer). Assis (service à table) pas de self-service. Masque obligatoire pour le personnel. Masque obligatoire aux sanitaires. niveau sonore max. 80DB.

https://www.belgium.be/fr/actualites/2021/le_comite_de_concertation_etablit_les_regles_concernant_les_terrasses_exterieures

Budget participatif montois

par Bernard Maton | Avr 22, 2021 | Information

Des projets par les citoyens, pour les citoyens!

Mons lance son projet de budget participatif : une façon nouvelle pour les Montois et les associations de participer activement à la vie de leur quartier et à la transition écologique. L’appel à projet s’ouvrira le 20 avril.

Qu’est-ce qu’un budget participatif ?

Le budget participatif est un processus de démocratie participative qui permet aux habitants de s’impliquer concrètement dans la vie de la cité en décidant de l’affectation d’une partie du budget d’investissement de la ville sur des projets citoyens proposés par les habitants. En bref, des projets proposés, élaborés et votés par les citoyens pour les citoyens.

Apparue en fin des années 80 à Porto Alegre au Brésil, ce processus de démocratie directe s’est ensuite répandu partout dans le monde.

Pourquoi à Mons ?

Lors de l’installation de la nouvelle majorité à Mons, la volonté de développer la participation citoyenne était une volonté clairement affichée du nouveau Collège. Le budget participatif faisait partie des projets qui lui tenait à cœur de réaliser car il réunit des valeurs essentielles.

Tout d’abord, le budget participatif permet de développer la démocratie participative : le citoyen est invité à agir directement sur l’avenir de sa ville. Il est acteur et décideur. Ensuite, la nature des projets a vocation à améliorer le cadre de vie des citoyens grâce à des initiatives portées par la population elle-même en fonction de ses propres besoins. L’élaboration et la réalisation des projets contribuent à renforcer la cohésion sociale au sein des quartiers et des villages où ils s’implantent. Il s’agit d’un processus qui permet à la population de voir aboutir des projets qui répondent à ses besoins actuels et à ses besoins futurs dans un esprit de transition. Dans cet esprit de co-construction d’un meilleur avenir ensemble, une des thématiques retenue invite les Montois à déposer des projets qui s’inscriront dans la lutte contre les changements climatiques et la protection de l’environnement.

En outre, la Ville de Mons participe cette année à la campagne Proximity visant à mettre en place une dynamique de partenariats entre les communes, les entreprises et les citoyens. L’objectif est de renforcer et de soutenir les projets portés par des citoyens et des associations locales actives sur le territoire de la commune en faveur du climat, de la transition écologique et du développement durable.

Les deux démarches se veulent finalement complémentaires et ont comme objectif commun de soutenir les initiatives citoyennes œuvrant pour un mieux vivre ensemble.

Fusionner les deux projets, permet d’unir les forces de tous les acteurs concernés (porteurs de projets, services de la Ville, partenaires), d’additionner les budgets disponibles et d’avoir une plus grande enveloppe autour d’un seul et même appel à projets le plus ouvert et le plus inclusif possible.

Quelles sont les thématiques de cet appel à projet ?

Le champ d’action est très large et les possibilités nombreuses, de façon à laisser libre court à l’imagination et aux envies des Montois. Les projets proposés doivent évidemment servir l’intérêt général et collectif du quartier ou du village dans lequel il sera ancré et comporter une dimension collective et participative. Trois thématiques ont été choisies par les autorités communales et leur tiennent à cœur. L’objectif est de soutenir des projets ayant :

un impact positif sur le cadre de vie : améliorer et embellir un quartier ou un village, contribuer à rendre plus confortable et agréable la vie de ses habitants
un impact positif sur l’environnement : p.ex. contribuer à la réduction des pollutions environnementales, favoriser l’utilisation des énergies renouvelables, développer l’économie circulaire, participer à la prévention ou à une meilleure gestion des déchets, viser la protection et l’amélioration de la biodiversité, de la qualité des eaux, de l’alimentation et de l’agriculture durables, de la mobilité douce
un impact positif sur la dimension sociale en renforçant les liens entre les gens, dans un quartier ou une rue, en permettant de diminuer ou gommer les inégalités sociales, en apportant une valeur ajoutée pour les publics précarisés, en contribuant au bien-être du public touché.

Les projets ne doivent pas nécessairement répondre aux trois thématiques mais au moins à une des trois.

Les exemples de projets participatifs dans d’autres villes sont inspirants et très variés: réhabilitation d’un sentier, valorisation d’un patrimoine local, installation d’une aire de jeux ou encore d’un éclairage intelligent à l’entrée d’un quartier ou d’une rue ; jardins partagés, installation de nichoirs ou d’une clôture nature, création d’une guinguette, ateliers informatiques pour les aînés, casiers pour les plus démunis, rencontres sportives intergénérationnelles… et mille choses encore.

Qui peut répondre à cet appel ?

Tous les Montois de plus de 16 ans. A 16 ans on peut avoir des bonnes idées et savoir déjà très bien comment les réaliser ; la Ville de Mons a souhaité les inclure dans cette démarche citoyenne. Qu’ils fassent partie d’une asbl, d’une coopérative à responsabilité limitée à finalité sociale ou coopérative agréée “CNC” ou agréé “Entreprises sociales” ou en s’associant à minimum à 2 autres personnes pour constituer une association de fait, cet appel à projets veut pouvoir toucher tous les Montois qui souhaitent s’investir et construire collectivement un projet qui contribue à un meilleur vivre ensemble à Mons.

Quel est le budget dédié ?

L’enveloppe globale du budget participatif en 2021 est de 135.000€. Une partie du montant global sera allouée aux plus petits projets, inférieurs à 5.000€ et une autre partie aux projets de plus de 5.000€. Le soutien apporté aux projets pourra revêtir plusieurs formes

Ssoit il s’agit du principe d’un projet réalisé main dans la main avec le porteur de projet, où les services de la ville vont finalement réaliser le projet (soit directement par les moyens existants en interne soit en ayant recours à un marché public).

Soit on aura des projets où la Ville de Mons permet au porteur de projet de mettre la main à la pâte, de mettre en œuvre lui-même son projet grâce à une subvention.

Enfin, la demande d’une aide financière pour la réalisation d’un projet n’est pas une obligation : le soutien peut aussi revêtir la forme d’un accompagnement par les services de la Ville.

Comment répondre à cet appel ?

L’appel à projets est ouvert du 20 avril au 20 juin 2021.

La Ville de Mons a tenu à proposer tout au long du processus un accompagnement aux porteurs de projets. L’intention est ici encore d’inclure un maximum de candidats potentiels à la démarche, ceux qui ont l’habitude de porter des projets collectifs mais aussi ceux qui n’ont aucune expérience en la matière mais qui ont des idées et l’envie. Ce rôle de soutien, de facilitateur, est tenu par la fondation Be Planet, qui a une large expérience en matière de participation et action citoyennes et qui accompagne de nombreuses villes belges pour la campagne Proximity et dans la démarche de budgets participatifs.

Une séance de présentation de l’appel à projets sera organisée par visioconférence le 20 avril 2021. Le lien pour y assister sera posté sur le site internet de la Ville de Mons. La vidéo de cette présentation ainsi que toutes les modalités pratiques relatives à l’appel à projets Budget participatif (règlement complet, les modalités de sélection des projets, le formulaire de candidature, etc.) pourront être facilement trouvées sur le site de la ville. Des ambassadeurs, acteurs du monde associatif montois accompagneront les porteurs de projets et leur apporteront leur soutien grâce à leur expérience de terrain. Des ateliers animés par Be Planet, qui vraisemblablement devront se tenir à distance par visioconférence, seront organisés au courant du mois de mai afin d’apporter l’aide et l’éclairage nécessaires à pouvoir boucler les dossiers de candidature avec succès.

Retrouvez ici le règlement et le dossier de candidature :

Télécharger le règlement au format PDF

Télécharger le dossier de candidature au format PDF

Un système de vote participatif

La participation citoyenne sera également au cœur du processus de vote, de deux façons. Il y aura d’une part le vote d’un jury composé de 5 citoyens volontaires tirés au sort qui seront accompagnés d’experts dans les matières des trois thématiques – environnementale, sociale et de cadre de vie – et d’autre part, un grand vote du public qui sera invité à voter pour ses projets préférés via une plateforme web.

Pour une plus grande efficacité, avant l’étape du vote, les projets sont d’abord soumis à l’analyse des services techniques de la Ville quant à leur recevabilité en fonction des conditions reprises dans le règlement et ensuite quant à leur faisabilité d’un point de vue technique, juridique et financier.

Et après ? La plateforme Proximity en plus

Une des caractéristiques de la campagne Proximity à laquelle la Ville de Mons s’est associée est de mettre en réseau les porteurs de projets, les citoyens, les autorités communales et les services et les entreprises sur un même territoire. Tous les projets rentrés qui répondent favorablement aux conditions du règlement de l’appel à projets sont présentés sur la plateforme web Proximity de Mons. Cela signifie qu’après la sélection des lauréats de l’appel à projets Budget participatif choisis par le vote du jury et le vote du public, tous les autres projets pourront grâce à la plateforme Proximity continuer à susciter l’intérêt du public et des investisseurs potentiels et ainsi trouver des fonds et autres moyens de réalisation.

La sélection des lauréats et tout le processus de l’appel à projets ne sera en fait qu’un début : des connexions se feront entre les différents intervenants avant, pendant et après la réalisation des projets. Et une fois que ces derniers seront réalisés, ils contribueront une nouvelle fois à faire le lien, à rassembler.

https://www.mons.be/actualites/budget-participatif-montois-des-projets-par-les-citoyens-pour-les-citoyens

La vaccination au Lotto Mons Expo

par Bernard Maton | Avr 20, 2021 | Information

Infos pratiques

Le centre de vaccination , situé au Lotto Mons Expo, est ouvert du lundi au samedi, de 7h du matin à 22h. Il est inutile de se présenter sans convocation!

Depuis lundi 15 mars 2021, les équipes mobilisées par la Région wallonne assurent la bonne organisation de la vaccination des montoises et montois au Lotto Mons Expo.

Au cours des prochains mois, l’ensemble de la population montoise âgés de plus de 18 ans sera progressivement invitée à se faire vacciner au Centre de référence du Lotto Mons Expo, en suivant un ordre de priorité essentiellement basé sur l’âge, en commençant par les plus âgés.

Comment cela se passe concrètement ?

Une invitation nominative de la part de la Région wallonne vous sera envoyée par courrier et en plus, si vos données électroniques sont connues du registre national, par courriel et/ou SMS afin que vous puissiez prendre rendez-vous pour la vaccination.
Vous serez invité à vous rendre à l’un des centres de la Région wallonne y compris le Lotto Mons Expo (ce choix dépend de la Région wallonne et non de la Ville de Mons)
Un parking gratuit au Centre de référence du Lotto Mons Expo est mis à disposition.
Le TEC offre la gratuité de ses transport pour se rendre en centre de vaccination sur simple présentation de votre convocation
Si pour une raison de santé ou autre, vous pensez que vous ne pourrez pas vous rendre seul(e) au centre de vaccination, vous pouvez vous faire accompagner par un proche.
La Ville de Mons de son côté ne ménage pas ses efforts afin d’aider la population depuis le début de la pandémie. Une fois de plus, elle ne fait pas exception puisqu’elle travaille à la mise en place d’un centre d’information téléphonique où nos équipes pourront examiner avec vous comment surmonter les difficultés de déplacement. Plus amples informations vous parviendront dans les plus brefs délais, restez connectés.https://www.mons.be/vivre-a-mons/sante/covid-19/vaccination/vaccination-a-mons/vaccination-a-mons-infos-pratiques

Le vaccin est une arme essentielle pour combattre la pandémie actuelle. L’objectif de la Santé Publique est qu’au moins 70% de la population se fasse vacciner, à l’exception des moins de 18 ans (qui ne seront pas, en l’état actuel de la situation, appelés à se faire vacciner) et des personnes chez qui la vaccination est contre-indiquée, ce qui est très rare.

Nous vous invitons également à consulter le FAQ de l’AVIQ qui répond à une grande partie de vos interrogations sur le vaccin : https://covid.aviq.be/fr/faq-vaccination

Vous éprouvez des difficultés à vous déplacer jusqu’au centre de vaccination ? Notre centre d’information téléphonique vous aide à surmonter ces difficultés.

Depuis le début de la pandémie, la Ville de Mons ne ménage pas ses efforts pour aider la population à surmonter les difficultés qui y sont liées.
Une fois de plus, elle ne fait pas exception puisque depuis ce lundi 22 mars 2021 est mis en place un centre d’information téléphonique à destination des Montoises et Montois des 19 communes du Grand Mons afin de surmonter les difficultés de déplacement vers le centre de vaccination au Lotto Mons expo.
Vous rencontrez des difficultés de déplacement ?
Notre équipe est à votre disposition pour vous aider. Vous pouvez les contacter au **065/ 88 22 25**.
Pour toutes questions relatives au vaccin en particulier, joignez l’AVIQ au numéro gratuit : **0800 14 689**
ou consultez le FAQ mis à votre disposition sur leur site internet.

Gros succès pour l’expo Roy Lichtenstein qui s’est clôturée

par Bernard Maton | Avr 19, 2021 | Information

Pôle Muséal/Culture – Succès majeur pour l’exposition « Roy Lichtenstein » qui s’est clôturée ce dimanche 18 avril 2021

A l’heure de dresser le bilan de l’exposition « Roy Lichtenstein. Visions Multiples », débutée le 5 décembre 2020 dernier et qui s’est clôturée ce 18 avril 2021 au BAM, avec le soutien du FEDER et de la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Bourgmestre, Nicolas Martin et l’Echevine de la Culture Catherine Houdart sont pleinement satisfaits des chiffres de fréquentation enregistrés. En tout, ce sont 52.079 visiteurs qui ont été accueillis à Mons.

« Malgré la situation sanitaire très particulière que nous connaissons depuis plus d’un an, nous pouvons être très satisfaits de la fréquentation connue par l’exposition phare de la saison consacrée à Roy Lichtenstein », précise le Bourgmestre Nicolas Martin. « Toutes les précautions en termes de sécurité sanitaire ont été prises afin de permettre au plus grand nombre de découvrir cette proposition unique de l’artiste à Mons. Grâce au dynamisme de nos équipes, les protocoles en termes d’ouverture, de jauge, de signalétique et de réservation en ligne (ou par téléphone) ont pu rapidement être mis en place, ce qui a permis aux nombreux visiteurs de profiter d’un moment d’évasion culturelle dans notre belle Ville. »

L’Echevine de la Culture, Catherine Houdart souligne également que : « Malgré le contexte sanitaire totalement inédit, on peut aisément avancer que MONS confirme l’attractivité de son capital culturel et touristique. L’exposition a rencontré un beau succès avec un public hétéroclite. Cette exposition, au rayonnement international, a donc des retombées économiques positives pour notre commerce local et je m’en réjouis pleinement. Cette dynamique positive se poursuivra dans les prochains mois avec une programmation qui s’annonce d’ores et déjà prometteuse ».

En effet, l’avenir s’annonce alléchant avec une riche effervescence au programme au sein de tous nos sites culturels avec des activités et des expositions en tous genres.

Pour rappel, sont actuellement en cours « la Triennale de l’affiche politique » au Mons Mémorial Museum jusqu’au 19/12/21 ou encore l’exposition à l’Artothèque « Mons au temps de Waudru, Itinéraires mérovingiens » jusqu’au 13 juin 2021 qui rencontrent toutes deux un beau succès.

Aussi, précisons que tous nos musées restent accessibles selon nos horaires habituels et dans le plus strict respect des règles sanitaires.

Réservation obligatoire www.visitmons.be ou 065/33.55.80.

Plus d’infos ? Echevine en charge de la Culture au 0474/54.33.97