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𝐑𝐞𝐭𝐫𝐚𝐧𝐬𝐦𝐢𝐬𝐬𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥 𝐜𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐚𝐥 𝐝𝐮 𝐦𝐚𝐫𝐝𝐢 𝟐𝟓 𝐦𝐚𝐢 𝟐𝟎𝟐𝟏

Le Conseil communal s’est tenu mardi 25 mai en la salle Calva d’Havré,vous pouvez le revisualiser ici:

Et sur la page Facebook Mons Info

𝐏𝐥𝐚𝐭𝐞𝐟𝐨𝐫𝐦𝐞 𝐝𝐞́𝐝𝐢𝐞́𝐞 𝐚𝐮 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥 𝐜𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐚𝐥

➡️ Les ordres du jour et les annexes propres au Conseil communal sont accessibles sur la plateforme dédiée (matière, mandataire, annexes) : https://bit.ly/37o9Aq3


Ordre du jour de la séance
SEANCE PUBLIQUE
1 Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 27 avril 2021
Note de synthèse
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021.
2 Mons – Avenue Baudouin de Constantinople – règlement de stationnement et création d’une piste
cyclable
Note de synthèse
Modification de la réglementation du stationnement et création d’une piste cyclable
3 Mons – rue P.H Spaak et rue Simone Veil – réglementation du stationnement et de la circulation
Note de synthèse
Réglementation de la circulation et du stationnement.
4 Mons – Quai Sud – réglementation du stationnement
Note de synthèse
Réglementation du stationnement.
5 Cuesmes – rue de Flénu – création emplacement PMR
Note de synthèse
Création d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite.
6 PST 14.5.1/ Pôle muséal : approbation de l’avenant 2 à la convention du contrat programme 2020-
2024
Note de synthèse
Le Conseil communal est invité à prendre connaissance et à marquer son accord sur la convention .
7 PST/14.5.1/Pôle Muséal/MuseumLab : Accord de partenariat projet ADDMuse
Note de synthèse
Le Conseil communal est invité à prendre connaissance, d’autoriser et d’approuver les termes de l’accord de
partenariat entre la Ville de Mons, via le MuseumLab du Pôle Muséal, et l’UMONS (via le CLICK).
8 Ecole communale fondamentale du Trieu : modification de l’horaire des élèves
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
2 / 5
Conseil Communal du 25 mai 2021 à 18H00
Note de synthèse
L’équipe pédagogique de l’EC du Trieu sollicite votre accord afin de modifier l’horaire des élèves à partir de la
rentrée scolaire 2021-2022 (courrier en annexe). Les raisons sont multiples. Et entre autres: la récréation du temps
midi, de plus d’une 1h30, s’avère trop longue et est souvent source d’incidents et d’accidents. D’où le souhait de la
raccourcir pour mieux l’adapter au temps scolaire plus bénéfique aux élèves.
Ce nouvel horaire sera le même que celui appliqué à l’EC du Ponton; même direction.
Avec votre accord, voici les modifications qui seront apportées à l’organisation des cours :
Ancien horaireNouvel horaire
Cours 8h30 à 09h20 8h30 à 09h20
Cours 9h20 à 10h10 9h20 à 10h10
1ère récréation 10h10 à 10h25 10h10 à 10h25
Cours 10h25 à 11h15 10h25 à 11h15
Cours 11h15 à 12h05 11h15 à 12h05
Repas + récréation 12h05 à 13h40 12h05 à 13h25
Cours 13h40 à 14h30 13h25 à 14h15
Pause collation 14h30 à 14h40 14h15 à 14h25
Cours 14h40 à 15h30 14h25 à 15h15
Fin des cours 15h30 15h15
9 Mons – Commerce sis rue d’Havré 8 (anciennement Jacky Cange) – Clôture des offres
Note de synthèse
Il est proposé au conseil communal de marquer son accord sur l’offre reçue relative à la location du bâtiment sis à
Mons à la rue d’Havré n° 8 (anciennement le fromager Jacky Cange).
10 Mons – Rue de la Chaussée 40 (Cutshop) – Approbation du projet d’acte d’acquisition.
Note de synthèse
Il est proposé au conseil communal de marquer son accord sur le projet d’acte relatif à l’acquisition du bien sis à
Mons, rue de la Chaussée n°40 (Cutshop).
11 Mons, rue de la Coupe 27/29 / Vente des 4 logements privatifs / Accord sur le projet d’acte de vente.
Note de synthèse
Il est proposé au conseil communal de marquer son accord sur le projet d’acte relatif à la vente des 4 logements
privatifs à prendre dans le bien sis à Mons, rue de la Coupe 27/29.
12 Bien de fondation / Vente à Quévy (10ère division – Asquillies), parcelle cadastrée section A n°45B
avec droit de préemption, accord sur le projet d’acte de vente.
Note de synthèse
Il est proposé au conseil communal de marquer son accord sur le projet d’acte relatif à la vente d’une parcelle sise
à Quévy.
13 MT/CP 0017 Approbation du projet d’acte d’échange amendé de parcelles sises à l’avenue de la
Faïencerie à Jemappes
Note de synthèse
Il est proposé au conseil communal de marquer son accord sur le projet d’acte d’échange amendé de parcelles
sises Avenue de la Faïencerie à Jemappes.
Ville de Mons
Province de Hainaut
Hôtel de Ville de Mons
Le Conseil Communal Grand-Place 22
 Ordre du Jour 7000 Mons
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Conseil Communal du 25 mai 2021 à 18H00
14 79029 EPUB Mons – Compte 2020
Note de synthèse
En date du 23 février 2021, le compte 2020 de la fabrique d’église EPUB à Mons a été introduit à l’administration
communale de Mons.
Après analyse de celui-ci, il y a lieu de les présenter au conseil communal pour approbation.
15 EPUB Cuesmes – MB1/2021
Note de synthèse
En date du 2 février 2021, l’EPUB de Cuesmes a introduit une modification budgétaire à l’administration
communale de Mons.
Après analyse de celui-ci, il y a lieu de les présenter au conseil communal pour approbation.
16 Changement de nom de l’intercommunale IPFH qui devient CENEO
Note de synthèse
Le Conseil communal est invité à acter et le changement de nom de l’intercommunale IPFH qui devient CENEO.
17 IBH – Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021
Note de synthèse
Le Conseil communal est invité à approuver l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Association
Intercommunale du Bois d’Havré qui aura lieu le jeudi 24 juin 2021
18 IMIO – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021
Note de synthèse
Le Conseil communal est invité à approuver les points de l’Assemblée générale ordinaire d’IMIO du 22 juin 2021.
19 Ores Assets – Assemblée générale du 17 juin 2021
Note de synthèse
Par correspondance du 12 mai 2021, l’Intercommunale Ores Assets informe l’Administration qu’une Assemblée
Générale aura lieu le jeudi 17 juin 2021 à 18H00, à l’Avenue Jean Mermoz 14 à 6041 Gosselies, concernant l’ordre
du jour ci-après :

  1. Présentation du rapport annuel 2020 – en ce compris le rapport de rémunération ;
  2. Comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2020
  3. Présentation des comptes, du rapport de gestion, des règles d’évaluation y afférentes ainsi que du
    rapport de prises de participation ;
  4. Présentation du rapport du réviseur ;
  5. Approbation des comptes statutaires d’ORES Assets arrêtés au 31 décembre 2020 et de
    l’affectation du résultat ;
  6. Décharge aux administrateurs pour l’exercice de leur mandat pour l’année 2020 ;
  7. Décharge au réviseur pour l’exercice de son mandat pour l’année 2020 ;
  8. Actualisation de l’annexe 1 des statuts – Liste des associés.
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    Le Conseil Communal Grand-Place 22
     Ordre du Jour 7000 Mons
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    Conseil Communal du 25 mai 2021 à 18H00
    La documentation relative à l’Ordre du jour est disponible sur notre site internet
    https://www.oresassets.be/fr/assemblees-generales.
    20 SWDE – Information quant à l’ordre du jour de l’Assemblée générale du 25 mai 2021
    Note de synthèse
    Ce rapport est relatif à l’information du Conseil communal du contenu de l’ordre du jour de l’assemblée générale de
    la SWDE, ayant lieu le 25 mai 2021 à 15h.
    21 Création à la Voirie communale « Rue de la Vignette » à Saint-Denis tendant à la confirmation de la
    voirie communale – lotissement n°10.304/17L / Prise de connaissance des résultats de l’enquête
    publique et du dossier (Décret du 06.02.2014) par le Conseil communal
    Note de synthèse
    Prise de connaissance des résultats de l’enquête publique et du dossier par le Conseil communal.
    22 PST 14.3.2 : W2020/Quartier Gare-Congrès_Passerelle avenue des Bassins_Approbation des
    conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication
    préalable)
    Note de synthèse
    Le Conseil communal est invité à approuvé le marché : « Wallonie 2020 – Quartier Gare-Congrès_Passerelle » en
    phase d’approbation des conditions du marché et du mode de passation :procédure négociée directe avec
    publication préalable.
    23 BE.2021/VEH/136.064.00/MRU – Services Signalisation et Voirie, acquisition de petits camions avec
    benne – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans
    publication préalable)
    Note de synthèse
    Le Conseil communal est invité à approuvé le marché : « Services Signalisation et Voirie, acquisition de petits
    camions avec benne », en phase d’approbation des conditions du marché et du mode de passation: procédure
    négociée sans publication préalable.
    24 BE.2021/426.142.00/MF – Acquisition de matériel d’ illuminations de fin d’année – Approbation des
    conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication
    préalable)
    Note de synthèse
    Le Conseil communal est invité à approuvé le marché « Acquisition de matériel d’illuminations de fin d’année », en
    phase d’approbation des conditions du marché et du mode de passation: Procédure négociée directe avec
    publication préalable.
    25 SMP-FS/BE-2012-569-075-00-CD/Signalétique Touristique, honoraires/Approbation avenant 5 –
    Modification du cautionnement et supplément d’honoraires (appel d’offres général)
    Note de synthèse
    Ville de Mons
    Province de Hainaut
    Hôtel de Ville de Mons
    Le Conseil Communal Grand-Place 22
     Ordre du Jour 7000 Mons
    5 / 5
    Conseil Communal du 25 mai 2021 à 18H00
    Le Conseil communal est invité à approuvé le marché : « Signalétique Touristique, honoraires » en phase
    d’approbation avenant 5 – Modification du cautionnement et supplément d’honoraires en Mode de passation : appel
    d’offres général.
    26 BE.2021/VEH/875.069/AD, Zones de Proximité, acquisition d’un camion grappin: Approbation des
    conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication
    préalable)
    Note de synthèse
    Le Conseil communal est invité à approuver les conditions du marché et du mode de passation (procédure
    négociée directe avec publication préalable) pour l’acquisition d’un camion grappin destiné aux zones de Proximité.
    27 BE.2021/PGV/137.008.00 – PGV 2018,Bâtiment Buisseret, travaux pour réduire les besoins
    énergétiques – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure
    négociée directe avec publication préalable)
    Note de synthèse
    Le Conseil Communal est invité à approuver le marché « PGV 2018,Bâtiment Buisseret, travaux pour réduire les
    besoins énergétiques » en phase d’approbation des conditions du marché et du mode de passation: procédure
    négociée directe avec publicité préalable
    28 PST Action 12.2.6 – E2021/PIC.421.106.00/SD – Avenue des Guérites et avenue du Pont Rouge à
    Mons, aménagement des trottoirs – Approbation des conditions du marché et du mode de
    passation (procédure négociée directe avec publication préalable)
    Note de synthèse
    Le Conseil Communal est invité à approuver le marché : « Avenue des Guérites et avenue du Pont Rouge à Mons,
    aménagement des trottoirs » en phase d’ approbation des conditions du marché et du mode de passation :
    procédure négociée directe avec publication préalable.
    29 RF/2021.Rplct toitures, zingueries et balcons/VT – Bâtiments ilôt de la Grand Place, travaux de
    toiture, rénovation de terrasses et balcons – Approbation des conditions du marché et du mode de
    passation (procédure négociée directe avec publication préalable)
    Note de synthèse
    Le Conseil Communal est invité à approuver le marché : « Bâtiments ilôt de la Grand Place, travaux de
    toiture, rénovation de terrasses et balcons  » en phase d’approbation des conditions du marché et du mode de
    passation: procédure négociée directe avec publication préalable

https://www.deliberations.be/mons/seances#seance=d7bb15db9c984e0c940738a1b0496c00&b_start=0

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