Le conseil communal du mardi 14 septembre 2021 diffusé sur YouTube en direct puis en différé

par Bernard Maton | Jan 1, 2021 | Information

𝐑𝐞𝐭𝐫𝐚𝐧𝐬𝐦𝐢𝐬𝐬𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐚𝐥 𝐝𝐮 𝟏𝟒 𝐬𝐞𝐩𝐭𝐞𝐦𝐛𝐫𝐞

Nous portons à votre connaissance que le Conseil communal de ce mardi 14 septembre se tiendra en la salle Calva d’Havré dès 18h00. Le Conseil sera à nouveau retransmis en live sur notre chaîne Youtube : https://www.youtube.com/user/VilledeMons 🎦

➡️ Un lien direct

𝐏𝐥𝐚𝐭𝐞𝐟𝐨𝐫𝐦𝐞 𝐝𝐞́𝐝𝐢𝐞́𝐞 𝐚𝐮 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥 𝐜𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐚𝐥❗️

➡️ Les ordres du jour et les annexes propres au Conseil communal sont accessibles sur la plateforme dédiée (matière, mandataire, annexes) : https://bit.ly/37o9Aq3

Le Collège Communal de la Ville de Mons a l’honneur de vous informer qu’il y aura une séance du Conseil communal le 14/09/2021 à 18H00, Calva d’Havré.

Ordre du jour de la séance SEANCE PUBLIQUE Rapporteur : Cabinet de Monsieur MARTIN Service : Direction générale 1 2 3 Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 13 juillet 2021

Démission d’un conseiller de l’Action Sociale Remplacement d’un conseillère de l’Action Sociale Service : Bureau des Amendes Administratives 4 Règlement général de Police de la Ville de Mons : Proposition d’un nouveau Règlement général de Police Service : Cellule Projets 5 PIVW – Approbation des fiches-actions du plan d’actions PIVW de Mons Service : Police 6 7 8 9 10 11 12 13 Mons – Chemin de la Procession – abrogation PMR Mons – rue Chisaire – réglementation du stationnement Hyon – Chaussée de Maubeuge – Etablissement d’une zone striée – Jemappes – Avenue Foch – création d’une zone de livraison Nimy – Avenue de la Joyeuse Entrée – Instauration d’une zone striée Flénu – rue du Moulin d’en Haut – Abrogation d’un PMR Jemappes – rue Monclair – création d’un emplacement PMR Cuesmes – rue de Frameries – règlementation du stationnement

1 / 6 Conseil Communal du 14 septembre 2021 à 18H00 Ville de Mons Province de Hainaut Le Conseil Communal  Ordre du Jour Hôtel de Ville de Mons Grand-Place 22 7000 Mons 14 15 16 17 18 19 20 Nimy – rue Four à Chaux – règlementation du stationnement Havré – Chaussée du Roeulx – angle rue E. Jambe – instauration d’une zone striée Cuesmes – Avenue Wauters – abrogation circulation des cyclistes Jemappes – rue Mac Donald – Instauration d’une zone striée Mons – Avenue Paul de Goussencourt – Havré – rue Saint Antoine et rue Docteur Dewez – réglementation de la circulation Mons – Domaine d’Epinlieu – règlementation de la circulation Cuesmes – rue de l’Auflette – règlement du stationnement Service : Prévention 21 Plan stratégique de sécurité et de prévention cycle 2020-2021 Service : Economie et Animations : Développement économique 22 Projet de monnaie locale – Approbation de la convention de partenariat avec l’ASBL Ropi Service : Economie et Animations : Evènements et Réceptions 23 24 25 Apéros Montois du 17 septembre 2021 : approbation de l’ordonnance de police relative aux activités de gardiennage dans l’espace public Bière en Fête : approbation de l’ordonnance de police relative aux activités de gardiennage dans l’espace public (sous réserve) Wallonie Food Truck Festival : approbation de l’ordonnance de police relative aux activités de gardiennage dans l’espace public Service : Environnement -Transition Ecologique / Agriculture 26 Renouvellement des Conseils cynégétiques Rapporteur : Cabinet de Madame HOUDART Service : Education : Activités Extrascolaires 27 PST 9.2.2 – CLE 2016-21 : AES Maisières: agrément auprès de l’ONE (PST 9.2.2 – CLE 2016-21 – AES Mercredi – Maisières 3)

2 / 6 Conseil Communal du 14 septembre 2021 à 18H00 Ville de Mons Province de Hainaut Le Conseil Communal  Ordre du Jour Hôtel de Ville de Mons Grand-Place 22 7000 Mons Rapporteur : Cabinet de Madame De JAER Service : Services Techniques : Mobilité 28 29 Plan d’investissement – Wallonie Cyclable Conseil consultatif des piétons Service : Environnement -Transition Ecologique / Propreté Publique 30 31 Implantation de bulles textiles de l’asbl « Les Petits Riens » sur le territoire de Mons – Convention Renouvellement convention pour l’implantation de bulles textiles de l’asbl « Terre » sur le territoire de Mons Rapporteur : Cabinet de Monsieur SAKAS Service : Population : Changement d’adresse 32 Attribution d’un nom à des voiries suite à la création d’un zoning « Initialis 2.0 » sur l’entité de 7033 Mons (Cuesmes) (Service Population/Changements d’adresse) Rapporteur : Cabinet de Monsieur POURTOIS Service : Régie Foncière : Gest. patrimoniale 33 34 35 36 37 38 Projet de revitalisation de l’axe de la gare – Cellule vide sise rue des Capucins 29 (anciennement La Province) Ancienne maison communale d’Hyon – Affectation projetée des deux espaces « duplex » et fixation des conditions de location Rénovation urbaine du quartier de la gare à Mons – Rue Rogier 9 à Mons – Offre d’achat Revitalisation de l’axe de la gare – Rue des Capucins 50 – Approbation du projet d’acte d’acquisition Offre pour l’appartement sis à Mons, Grand-Place 4 B Offre pour l’appartement sis à Mons, Grand-Place 4 F Rapporteur : Cabinet de Madame OUALI Service : Service de Gestion Financière : Comptabilité

3 / 6 Conseil Communal du 14 septembre 2021 à 18H00 Ville de Mons Province de Hainaut Le Conseil Communal  Ordre du Jour Hôtel de Ville de Mons Grand-Place 22 7000 Mons 39 40 41 42 43 44 45 CHUPMB – Demande de garantie Ville – ING (1.125.000,00 €) CHUPMB – Demande de garantie Ville – BELFIUS (2.625.000,00 €) Belfius Mons Hainaut – Demande de garantie solidaire pour un montant de 200.000,00 € IDEA – Souscription au capital – Parts D – Frais de fonctionnement 2020 IDEA – Souscription parts D – 2020 ORCW – Approbation des comptes et bilan 2020 IDEA – Souscription au capital – Parts D – DIHECS – 2020 Service : Service de Gestion Financière : Taxes – Enrôlement 46 83501/161-48 – Règlement redevance fixant la tarification/Accueil extrascolaire du mercredi aprèsmidi/éc. Maisières Service : Economie et Animations : Associations 47 ASBL Compagnie enchantée – Reconduction de la convention « Echo des murs » 2021 Rapporteur : Cabinet de Madame MARNEFFE Service : Cellule Projets 48 49 PST14.3.2_W2020_Plan Lumière_ « Piétonnier »_Mise en valeur des Façades_Fournitures_Projet + Recours Centrale travaux_Nouvelle Procédure PST 14.3.2 : W2020/Quartier Gare-Congrès_Passerelle avenue des Bassins_Approbation des conditions revues du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) Service : Services Techniques : Bureau d’études – Energie 50 (sous réserve) Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 « Caserne Cabuy – Réseau de chaleur biomasse » Service : Marchés Publics : Fournitures et Services 51 52 SMP-FS/BE-2021-421-097-00-CD/Pose et fourniture de bulles à verres enterrées/Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) Acquisition matériel pour les équipes de proximité travaux – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable)

4 / 6 Conseil Communal du 14 septembre 2021 à 18H00 Ville de Mons Province de Hainaut Le Conseil Communal  Ordre du Jour Hôtel de Ville de Mons Grand-Place 22 7000 Mons 53 54 55 Curage extraordinaire des égouts – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) Service informatique, mise en place d’une couverture WIFI dans certaines écoles – Approbation erratum n°1 (procédure négociée sans publication préalable) Acquisition de potelets et de bornes – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) Service : Marchés Publics : Travaux 56 57 58 59 60 61 62 63 64 BE.2021/722.172.00/NH – Ecole du Centre à Obourg, isolation de la toiture – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) Cimetières, fourniture et pose de cuves sans fond – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) BE.2021/878.315.01 – Cimetière de Mons, préparation/remise en état après désaffectation de caveaux + désaffectation – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) BE.2021/722.176.00/NH – Ecole, Place Jean-Claude Carpentier, réfection de la petite cour – PST – Fiche 9.3.4 – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) BE.2021/441.143.00/NH – Entretien des cours d’eau non navigables – PST – Fiche 11.4.1 – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) BE.2021/421.108.00/NH – Rue du Joncquois à Mons, trottoirs – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) BE.2021/Sub.722.177.02/NH – Ecole Victor Baudour à Havré, remplacement toitures et chassis – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) BE.2021/421.116.00 – Élagage et abattage d’arbres le long des voiries. PST-Fiche 11.3.4 – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable) BE.2021/878.314.00 – Aménagement des cimetières, objectif Phyto-Zéro – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée sans publication préalable)

5 / 6 Conseil Communal du 14 septembre 2021 à 18H00 Ville de Mons Province de Hainaut Le Conseil Communal  Ordre du Jour Hôtel de Ville de Mons Grand-Place 22 7000 Mons 65 66 67 68 69 70 71 72 BE.2021/423.147.00 – Service Mobilité, aménagements cyclables, honoraires auteur de projet – Approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure négociée directe avec publication préalable) BE.2021/W2020/MAT/41-43 R.Clef – Lot 1 – Wallonie – 2020.EU – Maternité commerciale: Travaux de rénovation de l’immeuble sis Rue de la Clef 41-43 / Lot 1 Architecture et Techniques spéciales (PST action 14.3.2) – Modification des documents du marché 2021\Sub.764.222.00 / AEDEC Hyon – construction d’une infrastructure sportive et récréative, approbation des conditions du marché et du mode de passation (procédure ouverte) – PST – Fiche 13.2.10 PST Action 11.2.3 – Eclairage public, travaux d’amélioration économie d’énergie – Phase 2/5 Approbation de l’offre ORES PST Action 11.2.3 – Eclairage public, travaux d’amélioration économie d’énergie – Phase 5/5 Approbation de l’offre ORES PST Action 11.2.3 – Eclairage public, travaux d’amélioration économie d’énergie – Phase 3/5 Approbation de l’offre ORES PST Action 11.2.3 – Eclairage public, travaux d’amélioration économie d’énergie – Phase 6 – Approbation de l’offre ORES PST Action 11.2.3 – Eclairage public, travaux d’amélioration économie d’énergie – Phase 1/5 Approbation de l’offre ORES 6 / 6

POUR SUIVRE LES POINTS CLIQUEZ SUR LE LIEN :

https://www.deliberations.be/mons/seances#seance=8f1115a03ebe474ebfee65ee034c9588&b_start=0

https://www.youtube.com/user/VilledeMons

Collecte des sapins de Noël

par Bernard Maton | Jan 1, 2021 | Information

𝐋𝐚 𝐜𝐨𝐥𝐥𝐞𝐜𝐭𝐞 𝐝𝐞 𝐬𝐚𝐩𝐢𝐧𝐬 𝐚𝐫𝐫𝐢𝐯𝐞 𝐜𝐡𝐞𝐳 𝐯𝐨𝐮𝐬 !

𝗔 𝗽𝗮𝗿𝘁𝗶𝗿 𝗱𝘂 𝗹𝘂𝗻𝗱𝗶 𝟭𝟬 𝗷𝗮𝗻𝘃𝗶𝗲𝗿 𝟮𝟬𝟮𝟮 se déroulera la collecte de sapins dans toute l’entité de Mons :
➡️ À partir de 5h du matin dans l’Intra muros
➡️ À partir de 07h du matin dans les autres entités montoises

Vous aimeriez que l’on prenne votre sapin, 𝗰𝗼𝗺𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲 ?
👉 Déposez votre sapin devant votre domicile sans obstruer le passage dès le 09 janvier 2022 à partir de 18h
👉 Seuls les sapins naturels et dégarnis seront ramassés

ℹ️ Vous désirez plus d’informations ? Contactez le numéro vert : 0800/92.329 ou le service Environnement de la Ville de Mons au 065/40.55.90